Joaquim Barbosa a un profond sentiment d'injustice. «Je suis tombé sur un contrôle routier de la police régionale de Zofingen, raconte ce plâtrier argovien de 62 ans. Le policier a prétendu que j'étais au téléphone portable pendant le trajet. Mais ce n'était pas du tout vrai», gronde-t-il.
Les faits se sont déroulés le 21 février dernier, peu après 11 heures. Joaquim rentrait chez lui avec sa camionnette après être passé chez un client. «Soudain, la police m'a arrêté à un arrêt de bus», raconte-t-il.
C'est alors que se produit ce qui le met en colère. L'homme aurait objecté qu'il n'était «vraiment pas» au téléphone. Seulement, «le policier ne m'a tout simplement pas cru, alors que j'avais reconnu deux autres infractions en même temps.» Joaquim n'avait effectivement pas mis sa ceinture de sécurité, ce qui l'a mis en danger. Par ailleurs, le contrôle antipollution de sa voiture n'était plus d'actualité.
Mais le policier maintient sa position. «Il a dit que son collègue m'avait vu avec le téléphone portable à l'oreille, poursuit le plâtrier. Il m'a dit que je serai dénoncé.» En outre, le policier lui aurait dit qu'il pouvait faire opposition. C'est précisément ce que Joaquim a fait en écrivant sur sa contravention: «Natel non.»
Une ordonnance pénale s'ensuit
Le 10 juin de cette année, Joaquim reçoit finalement une ordonnance pénale du Ministère public! Il doit payer 1300 francs, soit 800 francs d'amende et 500 francs de frais d'ordonnance pénale. L'Argovien n'en revient toujours pas: «Ils peuvent simplement inventer quelque chose, et c'est mon problème de savoir si et comment je peux prouver que l'affirmation est fausse!», déplore-t-il.
Mais Joaquim ne veut pas laisser tomber. C'est pourquoi il a fait opposition et a commandé un extrait à son opérateur de téléphonie mobile. Résultat: «J'ai pu prouver que je n'étais pas sur mon portable à ce moment-là.»
Adrian Schuler, du Ministère public argovien, confirme à Blick: «Après avoir réexaminé les faits, nous sommes parvenus à la conclusion qu'il n'était pas possible de prouver à suffisance de droit qu'une utilisation effective du téléphone portable sans dispositif mains libres avait été effectuée.»
Heureusement pour lui, Joaquim a pu recevoir une ordonnance de non-lieu concernant le téléphone portable au volant le 8 juillet 2024. L'amende totale est ramenée à 450 francs. Les frais de l'ordonnance pénale de 500 francs sont inchangés. Toujours est-il que le canton prend en charge les frais de procédure occasionnés par l'opposition. Seulement, aucune indemnité n'est versée à Joaquim.
Adrian Schuler explique: «Un contrôle de police et la réception d'une ordonnance pénale ne constituent pas une atteinte grave à la situation personnelle.» C'est pourquoi il n'y aura pas de paiements concernant les dépenses ou l'indemnisation d'un tort moral.
«On aurait pu me croire dès le début»
Le père de deux enfants secoue la tête: «Je suis indépendant depuis 14 ans et je n'ai rien contre la police. Mais je n'ai jamais été harcelé de la sorte.» Il s'attendait au moins à des excuses.
«La personne incriminée a obtenu gain de cause lors d'un nouveau contrôle concernant le téléphone portable au volant. Il s'agit d'un déroulement correct d'une procédure pénale», relativise toutefois Adrian Schuler. Mais Joaquim n'est pas près de passer l'éponge: «La police a inventé un reproche et j'ai dû prouver mon innocence. Cela ne m'inspire rien de bon.»